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Droit de la fonction publique

Le travail occupe une place très importante dans la vie de beaucoup d’entre nous. L’exécution et la rémunération de ce travail sont réglementées à divers niveaux. Cette réglementation est le terrain du groupe de travail consacré au droit social, au droit du travail et au droit de la fonction publique.

Ce droit contient de nombreux régimes et statuts. Les employeurs et les salariés, ouvriers et employés, indépendants et fonctionnaires : tous perçoivent leurs revenus selon une réglementation spécifique qui leur est applicable.

Ces différents statuts rendent cette matière extrêmement complexe. Dans la pratique, la distinction entre les différentes catégories est de moins en moins stricte. La spécialisation dans une catégorie provoque rapidement une étroitesse d’esprit. C’est pourquoi GSJ avocats a opté pour une approche inclusive, qui regroupe toutes les branches du droit social dans un groupe de travail unique. Nos avocats ont ainsi l’opportunité à la fois d’étendre et d’approfondir leurs connaissances.

Comme le travail ne va pas sans formation, il n’y a pas d’avenir sans enseignement. Rien d’étonnant dès lors à ce que l’enseignement bénéficie d’une attention sans cesse accrue, aussi sur le plan juridique.

Tout d’abord, du point de vue de l’élève/étudiant : l’accès à l’enseignement, les examens et évaluations, les attestations d’étude et diplômes, les mesures disciplinaires et les recours, pour ne citer que quelques exemples déterminants.

La position juridique du personnel est, elle aussi, au cœur de l’enseignement. Cette position juridique est différente selon le réseau auquel l’établissement d’enseignement appartient et elle est déterminante pour l’accès à la profession, l’évaluation et la discipline, et surtout pour les perspectives professionnelles qui peuvent éventuellement voir le jour à l’avenir.

GSJ intervient en tous ces aspects pour les diverses parties, quelle que soit leur position. Travailleur ou employeur, fonctionnaire ou administration, indépendant ou profession libérale, élève, professeur ou établissement d’enseignement, tous peuvent faire appel à la vaste expertise que notre cabinet a acquise dans ce domaine.

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